Marque expirée - Marque en non vigueur

CALORITE
RAUX Gilles

Numéro de dépôt :
3469127
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
CALORITE de RAUX Gilles

Présentation de la marque CALORITE

Déposée le 11 décembre 2006 par RAUX Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALORITE »

Le déposant est RAUX Gilles domicilié(e) Le Gassouillet,86410 DIENNE - 86410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAUX Gilles domicilié(e) Le Gassouillet,86410 DIENNE - 86410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORITE est expirée depuis le 11 décembre 2016.

RAUX Gilles a également déposé les autres marques suivantes : DJEELING


RAUX Gilles - Le Gassouillet,86410 DIENNE - 86410 - France


RAUX Gilles - Le Gassouillet,86410 DIENNE - 86410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 30 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600093 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-30

Chaufferettes produisant de la chaleur par mélange de produits chimiques, naturels, organiques, gaz, eau, énergie électrique, mécanique, combustibles organiques ou nucléaires& ; à usage unique ou réutilisables, destinées à l'utilisation familiale ou professionnelle, sportive, médicale, vétérinaire. Appareils produisant de la chaleur ou du froid par énergie électrique, chimique, organique, naturelle, gazeuse, nucléaire. Récipients isothermes en toutes matière, permettant la conservation du chaud et du froid, pour usage professionnel, domestique, familial, sportif, transport.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.